Mentions légales

 

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à son remplacement. Les mentions légales ici présentes, peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

INFORMATIONS LEGALES

Le nom de domaine http://www.coeurscreatifs.com est édité par l'entreprise Cœurs créatifs.

Le site coeurscreatifs.com est un site d'information, de présentation et de vente en ligne.

Le site internet est la propriété privée de Mme AIRED Géraldine et Mme LEE Charlotte, sous la dénomination "Cœurs créatifs".

 

Siège social : 11 rue de Chartres, 28800 BONNEVAL

 

Immatriculée au RCS de Chartres sous le N° B 892 792 565

 

N° TVA intracommunautaire FR30892792565

 

N° SIRET : 89279256500012

 

CODE APE : 1392Z

 

TEL : 09.88.48.42.93

 

adresse URL : www.coeurscreatifs.com

 

contact par mail : coeurscreatifs@gmail.com

HEBERGEUR

WIX.COM France SAS

 

19 boulevard Malesherbes 75008 PARIS

 

ACCES AU SITE

L'accès au site est réservé aux personnes majeures.

 

L'accès et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électronique non sollicités.

 

 

 

CONTENU DU SITE

Toutes les marques, images, photos, commentaires, textes, illustrations, vidéos, sons, ainsi que toutes les applications informatiques utilisées sur ce site, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

 

Ils sont la propriété pleine et entière de Cœurs créatifs. Toute reproduction, utilisation, adaptation ou représentation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications, quel que soit le support, sans l'accord préalable et écrit de Cœurs créatifs, sont strictement interdites.

 

Le défaut d'autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

 

Le fait pour Cœurs créatifs de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

 

En ce qui concerne les services de commande en ligne, l'ensemble des informations présentes sur le site sont valables uniquement pour la France métropolitaine (corse exclue) et la Belgique. Pour tout autre destination, merci de contacter au préalable Cœurs créatifs afin d'en définir ensemble des modalités.

 

GESTION DU SITE

Cœurs créatifs se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu du site, sans être responsable des éventuelles conséquences de ses modifications.

 

MOT DE PASSE

Vous êtes responsable de votre mot de passe et de vos identifiants, afin que ceux-ci restent confidentiels, ainsi que toutes les activités relatives à votre compte ou espace personnel créer sur le site.

 

RESPONSABILITE

La responsabilité de Cœurs créatifs ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.

 

COLLECTE DE DONNEES

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site sont principalement utilisées par Cœurs Créatifs pour la gestion des relations avec vous, et le cas échéant pour le traitement de vos commandes.

 

Conformément à l'article 34 de la loi "informatique et liberté" du 06/01/1978 modifiée par la loi du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition aux données personnelles vous concernant, ce droit peut être exercé en nous contactant par mail via votre espace personnel ou par courrier en précisant vos coordonnées à l'adresse ci dessous :

Cœurs Créatifs

11 rue de Chartres

28800 BONNEVAL

 

Pour des raisons de sécurité et éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d'un justificatif d'identité ; après traitement de la demande ce justificatif sera détruit.

 

Par ailleurs, vous êtes susceptible de recevoir des offres commerciales ou informations de Cœurs créatifs. Si vous ne le souhaitez pas, veuillez nous écrire à l'adresse ci-dessus.

 

COOKIES

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration de trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et pour améliorer le service que nous vous offrons.

 

PHOTOGRAPHIES ET REPRESENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur descriptif, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la responsabilité de Cœurs créatifs.

 

Ainsi, malgré le soin apporté à la prise de photos, des variations de couleurs et d'aspect peuvent exister en fonction des écrans d'ordinateur, ou autres gênes extérieurs et indépendant de notre volonté.

 

Les prix sont exprimés en TTC (Toutes taxes comprises) avec TVA de 20% (taux en vigueur actuellement).

 

LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de notre département. Sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information sur les éléments figurants sur le site, ou concernant le site lui-même, ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous adresser un courrier à l'adresse suivante :

 

Cœurs Créatifs

11 rue de chartres

28800 BONNEVAL